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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES
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ACM INTEGREE L'INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACM INTEGREE L'INNOVATION
AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
3733055
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
ACM INTEGREE L\'INNOVATION de AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES

Présentation de la marque ACM INTEGREE L'INNOVATION

Déposée le 23 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACM INTEGREE L'INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES domicilié(e) Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 871 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACM domicilié(e) Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France.

La marque ACM INTEGREE L'INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM INTEGREE L'INNOVATION est expirée depuis le 23 avril 2020.

AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE AGRO , MYRMICA , ALTAÏR , BiATEX


AQUITAINE COMMUNICATION MOBILE SERVICES, SARL - Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France - SIREN 414871319


ACM - Route de Bayonne 72 boulevard de l'Europe - 64230 - LESCAR - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 15 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627052 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Logiciels (programmes enregistrés). Appareils et instruments de secours (sauvetage). Equipements pour le traitement de l'information. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Cartes à mémoires ou à microprocesseurs.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile.

Elaboration (conception), installation, maintenance, mises à jour ou location de logiciels. Conception et développement de logiciels.